La Cour suprême exclut les crédits présumés d’ICMS des bases du PIS et de la Cofins
L’arrêt concerne un crédit fiscal précis ; une éventuelle récupération n’est pas automatique.
Explorez les reportages à travers cartes, indicateurs et données téléchargeables. Chaque jeu de données précise son périmètre, sa méthode et sa date de mise à jour. (Page 340 sur 411)
Comparez uniquement des unités, périodes, périmètres et natures de données compatibles.
Les téléchargements numériques sélectionnent par défaut les valeurs observées. Prévisions et objectifs restent identifiés séparément ; quelques indicateurs ne constituent pas un historique suffisant pour prévoir.
L’arrêt concerne un crédit fiscal précis ; une éventuelle récupération n’est pas automatique.
Le ministère des Finances a homologué 49,95 milliards de réaux d’investissements potentiels le 7 octobre ; il ne s’agit pas de dépenses versées ou réalisées.
La cérémonie du 5 octobre ouvre un projet d’extension pour les microsystèmes et la photonique. L’entreprise annonce 127,4 millions d’euros de soutien public.
Source non vérifiée : les 36,2 GW proviennent d’une carte de février ; ces projets ne sont ni approuvés ni construits.
Source non vérifiée : la déclaration de la FIERN du 8 octobre ne précise ni période ni méthode ; elle n’établit pas de capacité électrique disponible.
L’entreprise a communiqué les expéditions jusqu’en septembre et une prévision annuelle.
Source non vérifiée : ANSA a rapporté l’affirmation de Gianmarco Mazzi fondée sur des plateformes ; le jeu de données et la méthode n’ont pas été précisés.
Une expédition a installé deux instruments du 16 au 23 août ; il ne s’agit pas d’une découverte de réserves ou d’une mine de terres rares.
Le chiffre d’affaires et les heures travaillées ont baissé, tout comme l’utilisation des capacités.
Source non vérifiée : ANSA a rapporté une analyse de la Chambre de commerce d’Ombrie ; le document original n’a pas été examiné.
Source non vérifiée : Tagesschau a rapporté le 10 octobre que l’Allemagne maintiendrait les sanctions contre la Russie ; le compte rendu gouvernemental original n’a pas été retrouvé.
Source non vérifiée : L’étude à l’origine de l’estimation citée par Nico Gronchi le 10 octobre n’a pas pu être identifiée indépendamment.